Charte Maison Ecclésiastique du Roy

Modifications et ajouts à faire à la Charte :

Citation :: II Du personnel de la Maison :

I.2 Des Devoirs

§4. Le personnel aura un devoir de réserve dans ses allocutions publiques lors des crises temporelles. Ainsi le devoir de réserve comprend l’interdiction d’ébruiter hors de la Maison Ecclésiastique du Roy certains sujets de discussions internes sans encourir la Haute Trahison envers le Roy ainsi que des sanctions religieuses pour parjure. La confiance placée par la Royauté envers les membres de la Maison Ecclésiastique et le serment sur le Livre des Vertus ne pourront tolérés un manquement aux valeurs de ladite Maison Ecclésiastique.

Citation :: I.3 Fonctionnement global :

§4. Lors des réunions mensuelles ou exceptionnelles, les débats seront soumis au vote au sein du Directoire, durant le temps impartinotifier à chaque vote. Les membres des deux religions infidèles n’ont aucuns droits de vote, néanmoins ils seront autorisés à exprimer leurs avis. Le Grand Aumônier pourra prendre une décision suite à ces votes en ayant connaissance de l’avis consultatif du Directoire.

§7. La présente charte est librement modifiable, à la demande du Grand Aumônier, par amendement ou ajouts d'annexes, dès lors qu'elle n'enfreint pas le Droit-Royal ou Canon. Les chambres de la Pairie, de la Curia Regis, de la Primatie de France et l'Assemblée Episcopale de France seront informées de ces modifications.

§8. ==> Points en discussions à la Chapelle de Paris à Rome sur la territorialité sur Paris, utilisation des églises de Paris et voir aussi pour les églises dans le Royaume de France pour la Chapelle Royale.

Citation :: III Le Grand Aumônier

I.1 La charge

§3. Le Grand Aumônier est le ministre de la Maison Ecclésiastique du Roy, dont il occupe la chaire de droit. Il occupe le poste de évêque du Palais.
Rédéfinir avec Rome par rapport au Droit Canon ce statut flou d'Evêque de Palais, pourquoi pas mettre en relation avec la Territorialité sur Paris ?

Citation :: IV Hôtel-Dieu

I.1 Institution :

Virer ce point :§5. Cf idées Olaf pour les limites fixées.

Citation :: III.1 Condition du Droit d'Asile :

§1. Toute personne se déplaçant à l'Hôtel-Dieu ou l'un de ses établissements, demandant le Droit d'Asile est accueilli sous la protection inviolable de l'Hôtel-Dieu dés l'autorisation du Recteur ou sa hiérarchie, selon la conformité de la demande.

§2. Les crimes de sang sur des religieux aristotéliciens, des pairs, des membres de la Famille royale ou à caractères immoraux exclueront toute personne du Droit d'Asile.

§3. Aucunes armes ne sera tolérés pour les bénéfieciaires du Droit d'Asile, une fouille minutieuse sera effectuée par la garde attachée à l'Hôtel-Dieu.

§4. La durée du Droit d'Asile est accordée pour des durées de 15 jours renouvelées tacitement jusqu'a un maximum de trois mois sauf dérogation exceptionnelle accordée par la Royauté. En cas d'implication de l'église, l'autorisation royale devra s'accompagner d'une autorisation de la Primatie de France.

§5. Toute personne accueillie au sein d'un établissement de l'Hôtel-Dieu selon les conditions du Droit d'Asile est cantonner sous surveillance au sein de l'établissement. Cette personne sera libre de s'occuper à la prière, d'aider aux tâches de l'institution ou de se recueillir. Les visites se feront sur autorisation du Recteur et sous son contrôle.

(=> donc présence RP à un endroit, pas possible de converser sur 36 gargottes ou missives privées; pas de boulot possible autre que mines ou sa propre propriété, cadrage RP du Droit d'Asile et des actions permises.)

III.2. De la Sortie du Droit d'Asile :

§1. Aborder les discussions avec Rome dés les crimes cadrés.
§2. Penser à une rédemption dont l'église reconnaitrait la valeur et le pardon ainsi que la justice temporelle.
...Etc.

Citation :: V La Chapelle Royale :

I.2 Des charges :

§3. Mettre en relation avec le II.I.3.§8 sur la territorialité de la Chapelle et l'utilisation des églises de Paris et de France.